Bonjour à tous,
Nous vous informons que vos relevés SNIR 2016 sont disponibles sur le site de la CPAM dans votre espace professionnel !
Vous devriez l’avoir reçu sous forme papier, sinon vous pouvez le télécharger dès maintenant en vous connectant sur www.ameli.fr
Comment télécharger mon relevé SNIR ?
Le SNIR correspond à votre RH (relevé d’honoraires)
Des adhérents ont constaté que leur SNIR comportait des erreurs. Nous vous demandons de rester vigilant quant aux écarts qui peuvent apparaître :
- Les recettes déclarées en ligne 1 de votre déclaration n° 2035 sont supérieures à celles figurant sur votre relevé SNIR :
Si l’écart est modeste, s’il évolue d’une année sur l’autre, voire si éventuellement les recettes sont inférieures au relevé SNIR, cela ne portera pas à conséquence. En revanche, si vos recettes déclarées sont fortement supérieures et régulièrement supérieures année après année à vos relevés SNIR, l’Administration Fiscale risque de vous demander des précisions sur ces écarts récurrents. Il sera prudent d’apporter une réponse fiscale cohérente (par exemple, l’existence de facturations complémentaires hors convention pour certains de vos actes).
- Les recettes déclarées en ligne 1 de votre déclaration n° 2035 sont systématiquement inférieures à celles figurant sur votre relevé SNIR, année après année :
Dans ce cas, il vous faudra impérativement prendre la précaution de dénoncer systématiquement votre relevé SNIR auprès de votre caisse et d’adresser chaque année une copie de votre courrier de dénonciation à l’AGASRA, au besoin en nous fournissant un document expliquant ces écarts. Vous pouvez télécharger une lettre type ici.
Nous restons à votre entière disposition pour toute demande complémentaire.
L’équipe de l’AGASRA